Institut Français de Magnétisme
Présentation de la marque Institut Français de Magnétisme
Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur Jean-Noël AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Institut Français de Magnétisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Institut Français de Magnétisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Français de Magnétisme est expirée depuis le 20 juillet 2022.
Jean-Noël AMIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 15 juillet 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°627099 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15